Droits d'auteur 2013

Tous droits réservés. Il est permis de copier sous forme électronique ou d'imprimer pour un usage interne seulement. Toutefois, il est interdit de reproduire, de modifier ou redistribuer de l'information, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, pour tout usage autre que ceux susmentionnés (y compris pour fins commerciales), sans l'autorisation écrite préalable du Centre national des Arts.

Hyperliens externes

Les sites Web du Centre national des Arts offrent des ressources supplémentaires par l’entremise de liens menant à des sites externes. Le Centre national des Arts n'est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de la pertinence de l’information figurant sur ces sites Web, non plus que de la qualité générale, de la qualité marchande et de l'adaptation à une fin particulière des produits ou services offerts sur des sites externes.

Langues officielles

Toute l'information diffusée sur les sites Web du Centre national des Arts est assujettie à la Loi sur les langues officielles du gouvernement du Canada et aux politiques pertinentes établies par le Conseil du Trésor. Le contenu de ces sites est donc présenté en français et en anglais. Les utilisateurs doivent toutefois prendre note que les hyperliens menant à des sites Web externes, non sous la responsabilité du CNA, sont offerts seulement par souci de commodité, et que le contenu, la configuration et la fonctionnalité de ces sites ne sont pas nécessairement assujettis à la Loi sur les langues officielles. Par conséquent, les renseignements provenant de sites externes peuvent n’être disponibles qu’en français ou en anglais.